MENTIONS LÉGALES

Editeur

Le présent site web est édité par Miravas, Société par Actions Simplifiée, inscrite au RCS de Besançon et au capital de 93 750 €, dont l’identité est la suivante :
Courrier électronique : contact@miravas.fr
N° SIRET : 809 070 980 000 10
TVA Intracommunutaire : FR 91 809 070 980
Code NAF : 3250A
Siège social : 18 rue Alain Savary 25000 Besançon

Hébergement

Miravas
SAS au capital de 93 750 €
Courrier électronique : contact@miravas.fr
N° SIRET : 809 070 980 000 10
TVA Intracommunutaire : FR 91 809 070 980
Code NAF : 3250A
Siège social : 18 rue Alain Savary 25000 Besançon

Développement du site

Appliveso, marque du groupe Skillreso, SAS au capital de 10 000 €,
SIRET : 814009700 00018
TVA : FR 83 814 009 700
RCS : Besancon B 814 009 700
dont le siège social est situé 9 A rue Charles KRUG, 25000 BESANCON
Tél : 00 33 6 38 02 49 43
Courriel : postmaster@appliveso.com

Contenu du site

Les articles publiés sur le site http://www.miravas.com sont la propriété de Miravas.
Les informations présentées par le site http://www.miravas.com ne constituent en aucun cas une offre commerciale ou à contracter, ni des conseils ou avis juridiques.
Miravas, tout en faisant ce qui est en son pouvoir sur le plan des moyens dont elle dispose, ne garantit en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes sur http://www.miravas.com. Le site est susceptible de présenter des imprécisions techniques, factuelles ou des erreurs typographiques.
Miravas décline toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quels qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en raison de l’accès à ce site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du site http://www.miravas.com et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée.

Loi Informatique et Liberté

Les informations, nominatives ou non, fournies par les tiers (particuliers et professionnels) sur le site de Miravas peuvent être transmises à des partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à Miravas ou en adressant un mail à contact@miravas.fr.
Miravas s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site http://www.miravas.com est une œuvre de création de la société protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Aucune modification de tout ou partie du contenu n’est autorisée. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Le contenu du site ne pourra être copié ou dupliqué dans un ordinateur en réseau ni diffusé sur quelque support que ce soit.
Le contenu du site peut faire l’objet de citations limitées à conditions que le nom Miravas soit cité comme étant leur auteur. L’utilisateur n’est pas autorisé à copier ou afficher tout ou partie du site en vue d’un ré-acheminement au profit de tiers sans l’autorisation préalable de Miravas si de telles opérations sont réalisées à des fins commerciales. Le nom miravas.com ainsi que les logos sont des noms commerciaux protégés ou des marques déposées, propriétés de Miravas.
Le site est largement inspiré du thème libre Freesia Empire.

 

DROIT DE RÉSILIATION

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

1- Loi « Informatique et Libertés »

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 dite loi « Informatique et Libertés », le traitement de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l’utilisation du Site et des Services a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’Utilisateur est informé que la transmission de données nominatives ou à caractère personnel est nécessaire à l’ouverture du Compte et à l’utilisation des Services et que ces données sont recueillies par miravas.com à cet égard.
Les informations facultatives demandées à l’Utilisateur sont destinées à mieux connaître l’Utilisateur afin d’améliorer son expérience sur le Site et lors de l’utilisation des Contenus et Services qui lui seront proposés.
Les données personnelles de l’Utilisateur sont destinées principalement à miravas.com, mais elles pourront être transmises à titre gratuit ou onéreux, à des fins commerciales ou non, à des sociétés tierces pour les besoins du bon fonctionnement du Site et des Services, à des sociétés partenaires de miravas.com sous réserve que l’Utilisateur ait donné son consentement lors de son inscription sur le Site, des autorités publiques et si la loi le permet, dans le cadre de procédures contentieuses et/ou précontentieuses.
miravas.com est susceptible d’adresser à l’Utilisateur, par voie postale ou électronique, par SMS/MMS et/ou tout autre support de communication, des informations lui permettant de mieux connaître miravas.com, ainsi que des informations commerciales.
L’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition sur les données le concernant qu’il peut exercer en écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@miravas.fr.

2 – « COOKIES »

Les cookies sont des données sous forme de fichier texte, comprenant souvent un identifiant unique. Par l’intermédiaire du navigateur web, le cookie est envoyé par le site web vers l’ordinateur, le smartphone ou la tablette et il est stocké sur le disque dur correspondant. Chaque site internet peut envoyer son propre cookie dans la mesure où les préférences du navigateur le permettent.
Chaque navigateur offre la possibilité de définir des règles pour accepter tous les cookies, être avisé quand un cookie est envoyé ou définir le rejet de cookies. Lorsque cette dernière option est mise en œuvre par l’Utilisateur, il est possible que certaines caractéristiques personnalisées ne puissent être fournies à l’Utilisateur et que, par conséquent, il sera impossible de profiter intégralement des fonctionnalités des Contenus et des Services proposés par miravas.com.
Il existe plusieurs façons pour l’Utilisateur de gérer les cookies.
Sur le Site, les cookies mémorisent certaines informations relatives aux préférences et permettent de les adapter au profil de l’Utilisateur.
Le fait de visiter le Site avec les paramètres de son navigateur réglés pour accepter les « cookies » présume que l’Utilisateur souhaite utiliser les Contenus et Services et qu’il consent à l’utilisation des cookies et autres technologies dédiées.
Les informations fournies par les cookies aident à mieux interpréter la navigation de l’Utilisateur ainsi que son choix de Contenus ou de Services en vue de lui proposer une meilleure expérience sur le Site et lors de l’utilisation des Contenus et Services qui lui seront proposés. Les cookies offrent certaines fonctionnalités telles que la mémorisation des connexions entre les sessions, les pages sauvegardées ou encore la mise en page du Site effectuée par l’Utilisateur lorsque cette fonction existe, etc.
De manière générale, les cookies ne contiennent aucune donnée personnelle. Toutefois, lors de la transmission de données personnelles à travers les Contenus ou Services, ces données personnelles peuvent être liées aux cookies.

RÉCLAMATIONS

Pour toute question sur les Contenus et Services, l’Utilisateur adresse sa demande à : contact@miravas.fr.
Afin que la demande soit traitée, l’Utilisateur communique les éléments suivants :
– identification précise de l’Utilisateur
– description de la nature des faits justifiant la demande (contenu erroné, dysfonctionnement du Site ou d’un Service ; retrait d’un Contenu) et contexte de leurs survenance
– objet de sa demande et sa justification.
La demande sera examinée par l’administrateur du Site qui mettra en œuvre les moyens pour apporter une solution appropriée lorsque celle-ci apparait nécessaire

Accueil